Marque enregistrée - Marque en vigueur

force basque
M. Pierre Arosteguy

Numéro de dépôt :
4173472
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
force basque de Pierre Arosteguy

Présentation de la marque force basque

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par monsieur Pierre Arosteguy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « force basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur Pierre Arosteguy domicilié(e) 5 Victor Hugo - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Arosteguy domicilié(e) 5 Victor Hugo - 64200 - Biarritz - France.

La marque force basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque force basque arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

Pierre Arosteguy a également déposé les autres marques suivantes : BIARRITZ Maison ArostéGuy AU PIMENT D'ESPELETTE '1875' , EPICERIE DU PROGRES , Maison ArostéGuy PIMENT D'ESPELETTE '1875'


M. Pierre Arosteguy - 5 Victor Hugo - 64200 - Biarritz - France


M. Pierre Arosteguy - 5 Victor Hugo - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs ; filets à provisions ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.